Diffusion musique libre, Creative commons...etc
Salut,
Pour être un peu plus précis,
La musique, si rien de plus n'a été choisi par le créateur, par défaut donc, est sous copyright et l'auteur garde un contrôle total. On ne peut absolument rien en faire (pas même l'écouter) sans son autorisation explicite (par exemple un contrat pour une sonorisation de film ou de vidéo) ou implicite (par exemple s'il l'a mise sur Soundcloud, il autorise évidemment les gens à l'écouter).
La musique sous copyleft reste sous le contrôle total de l'auteur. Simplement, il octroie d'emblée certaines libertés aux auditeurs, qui sont variables en fonction de la licence choisie. Au minimum, le droit de copier et de diffuser (par exemple sur une radio) tant que ça reste strictement non commercial (le cas de la Creative Commons BY-NC-ND). D'autres licences peuvent octroyer plus de droit, comme le droit de remixer, ou le droit d'utiliser la musique y compris dans un cadre commercial... Jusqu'à la CC-BY, la plus permissive des licences applicables en droit français, qui autorise absolument tout type d'usage du moment que l'auteur est cité et que la licence du matériel audio original est indiquée.
L'auteur d'une musique sous copyleft garde, mis à part les libertés qu'il a octroyées via la licence et qui sont virtuellement irrévocables, le contrôle sur les usages de son travail. Notamment il a la possibilité d'introduire un renoncement ("waiving") à n'importe laquelle des clauses de sa licence. Par exemple s'il a publié une musique avec clause NC (pas d'usage commercial), il peut tout à fait au cas par cas autoriser quelqu'un à en faire un tel usage... Par exemple autoriser l'utilisation de sa musique dans un film (probablement moyennant rétribution).
La musique SACEM est déléguée à la SACEM. L'auteur perd son contrôle total, qu'il lui confie. Pour la SACEM, du moment que l'on paye, c'est OK, par exemple pour une diffusion en radio.
(mise à jour/correction suite à une discussion avec olinuxx) : L'auteur perd son contrôle total. Il confie la gestion des droits à la SACEM. Il ne conserve que le droit moral (il reste pour toujours l'auteur de l’œuvre ; il dispose d'un "droit de repentir" pour retirer une œuvre de sa mise à disposition auprès du public ; par exemple)
Pour être un peu plus précis,
La musique, si rien de plus n'a été choisi par le créateur, par défaut donc, est sous copyright et l'auteur garde un contrôle total. On ne peut absolument rien en faire (pas même l'écouter) sans son autorisation explicite (par exemple un contrat pour une sonorisation de film ou de vidéo) ou implicite (par exemple s'il l'a mise sur Soundcloud, il autorise évidemment les gens à l'écouter).
La musique sous copyleft reste sous le contrôle total de l'auteur. Simplement, il octroie d'emblée certaines libertés aux auditeurs, qui sont variables en fonction de la licence choisie. Au minimum, le droit de copier et de diffuser (par exemple sur une radio) tant que ça reste strictement non commercial (le cas de la Creative Commons BY-NC-ND). D'autres licences peuvent octroyer plus de droit, comme le droit de remixer, ou le droit d'utiliser la musique y compris dans un cadre commercial... Jusqu'à la CC-BY, la plus permissive des licences applicables en droit français, qui autorise absolument tout type d'usage du moment que l'auteur est cité et que la licence du matériel audio original est indiquée.
L'auteur d'une musique sous copyleft garde, mis à part les libertés qu'il a octroyées via la licence et qui sont virtuellement irrévocables, le contrôle sur les usages de son travail. Notamment il a la possibilité d'introduire un renoncement ("waiving") à n'importe laquelle des clauses de sa licence. Par exemple s'il a publié une musique avec clause NC (pas d'usage commercial), il peut tout à fait au cas par cas autoriser quelqu'un à en faire un tel usage... Par exemple autoriser l'utilisation de sa musique dans un film (probablement moyennant rétribution).
La musique SACEM est déléguée à la SACEM. L'auteur perd son contrôle total, qu'il lui confie. Pour la SACEM, du moment que l'on paye, c'est OK, par exemple pour une diffusion en radio.
(mise à jour/correction suite à une discussion avec olinuxx) : L'auteur perd son contrôle total. Il confie la gestion des droits à la SACEM. Il ne conserve que le droit moral (il reste pour toujours l'auteur de l’œuvre ; il dispose d'un "droit de repentir" pour retirer une œuvre de sa mise à disposition auprès du public ; par exemple)
